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Climatisation en logements (MI et LC) — regles par zone climatique et categorie

faq regle P1

Source : Synthese decret 2021-1004 + arrete 4 aout 2021 + portail RT-RE-batiment · 2026-04-12

La RE2020 N'INTERDIT PAS la climatisation en logement (MI ou LC). Elle ajuste les seuils DH (confort d'ete) et integre un forfait de climatisation fictive dans le calcul Cep si le logement depasse certains seuils DH (voir AnnII_s1_010).

La règle se lit en 3 dimensions : usage (MI vs LC), zone climatique (H1a→H3) et categorie de local (1 ou 2).

Categories de locaux (voir D2021_1004_ann_031)

Categorie 2 — un local est cat. 2 si les 4 conditions sont simultanement reunies :
1. Local muni d'un systeme de climatisation
2. Local en zone a usage d'habitation
3. Baies exposees au bruit BR2 ou BR3
4. Batiment construit en zone H2d ou H3, altitude < 400 m

Categorie 1 — tout local ne remplissant pas la cat. 2.

Une categorie 1 climatise en H2d/H3 < 400m est un cas intermediaire (clim presente mais bruit BR1) qui beneficie d'un seuil DH relaxe par rapport a la cat. 1 sans clim.

Seuils DH par usage et categorie

Maisons individuelles (D2021_1004_ann_020)

Categorie DH_maxcat (degC.h)
Categorie 1 1 250
Categorie 2 1 850

Logements collectifs (D2021_1004_ann_021) — modulation selon Smoylgt

Smoylgt Cat. 1 hors clim. H2d/H3 Cat. 1 climatise H2d/H3 Cat. 2
≤ 20 m² (studios) 1 250 1 600 2 600
20 < Smoylgt ≤ 60 m² 1 250 1 700 − 5 × Smoylgt 2 850 − 12,5 × Smoylgt
> 60 m² 1 250 1 400 2 100

Toutes les valeurs en degC.h. Un depassement > seuil → batiment non reglementaire.

Reponse pratique "puis-je mettre une clim ?"

En MI

Zone H1a/H1b/H1c/H2a/H2b/H2c (toutes zones hors mediterraneen) :
- Clim techniquement autorisee (reglementaire ne l'interdit pas)
- Mais local reste categorie 1 : DH_max = 1 250 degC.h strict
- La consommation de clim augmente Cep → doit rester sous Cep_max

Zone H2d (arriere-pays mediterraneen) et H3 (littoral mediterraneen), altitude < 400m :
- Clim autorisee, local passe en cat. 2 si bruit BR2/BR3 (souvent le cas en ville)
- DH_max cat. 2 = 1 850 degC.h (plus permissif)
- Exemples de communes : Montpellier H3, Nice H3, Marseille H3, Avignon H2d

En LC

Memes regles, mais modulation selon Smoylgt (surface moyenne des logements). Les petits studios (≤ 20 m²) en zone H2d/H3 climatises beneficient d'un seuil DH genereux (1600 en cat. 1 clim, 2600 en cat. 2).

Pieges a eviter

  1. Ne pas equiper une clim "au cas ou" : si clim declaree en conception → local cat. 2 → consommation clim integree dans Cep → Cep peut exploser Cep_max.
  2. Bruit BR : souvent meconnu. Un projet en H3 sans BR2/BR3 reste en cat. 1 clim — seuil plus strict que cat. 2.
  3. Altitude > 400 m en zone H2d/H3 → on ne passe PAS en cat. 2 (ex : Mont Ventoux).
  4. Avant de climatiser, verifier si protections solaires (volets, brise-soleil), ventilation traversante, inertie thermique suffisent pour tenir DH < seuil — cf Annexe IV Th-Bat pour les regles de correction DH.

Evolution 2026 — decret 2026-200 (Rivaton)

Le decret n°2026-200 du 18 mars 2026 introduit un coefficient Miclim_RCU dans la formule Icconstruction_max (D2026_200_005) : +25 kgCO2eq/m2 si RCU classe ET climatisation installee. Assouplissement pour les projets combinant clim + RCU decarbone.

Sources

  • Decret 2021-1004 annexe R.172-4 Chapitre III — seuils DH_maxcat
  • Decret 2021-1004 annexe R.172-4 Chapitre V — categories de contraintes
  • Arrete 4 aout 2021 Annexe II §5.1 + Annexe IV Th-Bat — calcul DH
  • Decret 2026-200 du 18 mars 2026 — ajustements 2026

Connexions (12)

Voir aussi 9
Clarifie 3