RSEnv — Recapitulatif Standardise d'Etude Environnementale

Dans le cadre de la RE2020, le RSEnv (Recapitulatif Standardise d'Etude Environnementale) est la partie ACV (Analyse du Cycle de Vie) du RSEE (cf. PROC_RSEE_001). Il regroupe dans un fichier XML standardise les donnees d'entree et les resultats de l'etude environnementale du batiment.

Contenu

Le RSEnv contient :

1. La decomposition par lot de l'ACV (13 lots : VRD, fondations, superstructure, enveloppe, cloisonnement, facades, menuiseries interieures, lots techniques CVC/plomberie/electricite/reseaux, lot 13 consommations energie, chantier...).
2. Pour chaque composant : quantites, FDES/PEP/DED utilisees, durees de vie (DVE, DVR), facteurs de renouvellement (Rp).
3. Les resultats reglementaires :
4. Ic_construction projet vs Ic_max_construction (seuils 2022/2025/2028/2031)
5. Ic_energie projet vs Ic_max_energie
6. StockC (informatif)
7. Les modulations Migeo, Misurf, Malti et (jusqu'en 2024) Mided.

Role

• Synthese verifiable de l'ACV du batiment.
• Sert au controle de coherence sur les 10 donnees environnementales lors de la DAACT (cf. PROC_ATTEST_002).
• Alimente l'Observatoire OPEE pour le suivi statistique de l'impact carbone des batiments neufs.

Production

Le RSEnv est genere par un logiciel ACV approuve (evaluation Cerema, cf. PROC_LOGICIEL_001). Les donnees d'entree proviennent principalement de la base INIES (FDES + PEP) et, a defaut, de DED pour les composants sans donnee specifique.

Base reglementaire

• Arrete du 4 aout 2021, article 18 et Annexe VI.
• Methode ACV : Annexe II de l'arrete du 4 aout 2021.