Cadre_general
210 fiches 201 primaires
- ACV du bâtiment — Principes généraux et 5 contributions annexe_technique definition P1
- Art. R.172-1 -- Champ d'application de la Section 1 RE2020 decret regle P1 hub
- Art. R.172-4 -- Exigences de resultats (les 7 indicateurs RE2020) decret regle P1
- Attestations RE2020 — deux etapes obligatoires (depot PC + achevement travaux) procedure regle P1
- Caractérisation du bâtiment — Structure informatique de la méthode (coeur de calcul, pré/post processeurs) annexe_technique definition P1
- Champ d'application -- 13 categories de batiments couvertes par l'extension RE2020 decret regle P1
- Champ d'application — Entité programmatique et opération de construction annexe_technique definition P1
- Champ d'application — Section 1 (habitation, bureaux, enseignement) — R172-1 arrete regle P1 hub
- Chauffage et refroidissement — Émission, distribution, génération annexe_technique regle P1
- Climatisation en logements (MI et LC) — regles par zone climatique et categorie faq regle P1 hub
- Composition physique détaillée du bâtiment — Métrés et affectation aux lots annexe_technique regle P1
- Convention d'usage du bâtiment — Scénario conventionnel et PER annexe_technique regle P1
- Convention réemploi/réutilisation — Impact nul des composants réemployés annexe_technique regle P1
- Conventions de gestion — Protections mobiles, ouvertures de baies, débits de ventilation annexe_technique regle P1
- Conventions de notation des impacts environnementaux (I_X, I_X^Y, Ic_X) annexe_technique definition P1
- Conventions environnementales — Transport (A4), mise en oeuvre (A5), fin de vie annexe_technique regle P1
- Correspondance indicateurs RE2020 / articles / unites / caractere contraignant decret tableau P1
- DAACT et controle de coherence — 10 donnees environnementales ACV verifiees obligatoirement procedure regle P1
- Definition des categories de contraintes exterieures (categorie 1 et 2) decret definition P1 hub
- Definition des zones climatiques -- Table departement/zone (01 a 25) decret tableau P1
- Definition des zones climatiques -- Table departement/zone (26 a 55) decret tableau P1
- Definition des zones climatiques -- Table departement/zone (56 a 95) decret tableau P1
- Dispositions transitoires -- Dates d'application et regime anterieur pour le tertiaire specifique decret regle P1
- Données conventionnelles énergétiques — Principes généraux annexe_technique regle P1
- Données d'entrée ACV — Contributions chantier et eau annexe_technique regle P1
- Données d'entrée climat — Zone climatique et altitude annexe_technique regle P1
- Données environnementales de simplification — Valeurs forfaitaires ministérielles annexe_technique definition P1
- Données environnementales des énergies et services annexe_technique regle P1
- Données environnementales spécifiques — Composants du bâtiment annexe_technique regle P1
- Données météorologiques — Variables climatiques et zones annexe_technique regle P1
- Données par défaut — Calcul énergétique (Th-BCE) et calcul environnemental (DED) annexe_technique regle P1
- Données spécifiques énergétiques — Certifiées, justifiées, déclarées et pénalisations annexe_technique regle P1
- Définition d'une donnée conventionnelle annexe_technique definition P1
- Déplacement des occupants — Ascenseurs, escalators, parkings annexe_technique regle P1
- Eau chaude sanitaire — Émetteurs, génération, distribution, ballons, secours annexe_technique regle P1
- Enveloppe du bâtiment — Données d'entrée des parois et ponts thermiques annexe_technique regle P1 hub
- Environnement proche — Masques architecturaux, lointains et végétaux annexe_technique definition P1
- Exigences alternatives — temporaires, petites surfaces, surelevations — R172-2, R172-3 arrete regle P1 hub
- Extension R.172-3 aux surelevations et nouvelles definitions (Sagrement_ext, HSPmoy) decret definition P1 hub
- Formule Miinfra — modulation additive Ic_construction_max selon impact infrastructures (lot 2) decret tableau P1 hub
- Généralités — Quatre types de données d'entrée annexe_technique definition P1
- Inertie thermique — Trois types et classes annexe_technique definition P1
- Introduction générale — Objet de l'Annexe II annexe_technique definition P1 hub
- Les 28 usages de parties de batiment -- Correspondance categories et subdivisions decret definition P1
- Les 7 exigences de resultat RE2020 — R172-4 (article central) arrete regle P1 hub
- Modes de calcul énergétique — Th-B, Th-C, Th-D annexe_technique tableau P1 hub
- Modification art. R.172-3 — suppression exigences alternatives temporaires par arrete decret regle P1
- Modulations Mivrd, Mipv, Mided — compensations additives Ic_construction_max (VRD, photovoltaique, donnees par defaut) decret tableau P1 hub
- Objet et portee du decret -- Extension RE2020 au tertiaire specifique et industriel decret definition P1 hub
- Principes de la méthode — Deux étapes complémentaires annexe_technique regle P1
- Priorité d'usage des données environnementales — Conventionnelle > Spécifique > Par défaut annexe_technique regle P1
- Procédure de forfait de refroidissement liée aux DH annexe_technique regle P1
- Production d'électricité — Photovoltaïque et micro-cogénération annexe_technique regle P1
- Périmètre d'exploitation — Postes de consommation intégrés (Cep, Cep,nr) annexe_technique regle P1
- Périmètre physique — Permis de construire, parcelle et bâtiment annexe_technique regle P1
- Périmètre temporel — PER et cycle de vie annexe_technique regle P1
- Recapitulatif du champ d'application RE2020 par date et type de batiment decret regle P1 hub
- Saisons de chauffage et refroidissement — Conditions de début et fin annexe_technique regle P1
- Scénarios conventionnels énergétiques — Niveau local annexe_technique regle P1
- Scénarios conventionnels énergétiques — Niveau zone annexe_technique regle P1
- Scénarios d'occupation des locaux — Type de zone annexe_technique regle P1
- Segmentation spatiale — ACV : Bâtiment, Entité programmatique, Lot, Sous-lot annexe_technique definition P1
- Segmentation spatiale — Calcul énergétique : Bâtiment, Zone, Groupe, Local annexe_technique definition P1
- Segmentation temporelle — Calcul environnemental : phases et modules du cycle de vie annexe_technique definition P1
- Segmentation temporelle — Calcul énergétique : pas horaire, saisons annexe_technique regle P1
- Surface de reference Sref — definition precise par usage (Annexe I arrete + R.172-4) arrete definition P1 hub
- Surface de référence (Sref) annexe_technique definition P1 hub
- Synthese des formules de seuils RE2020 et familles de coefficients de modulation decret formule P1 hub
- Synthese des seuils evolutifs RE2020 -- Tous indicateurs, tous usages, toutes periodes decret tableau P1 hub
- Table Migeo — modulation geographique Ic_construction_max, tous usages (MI, LC, bureaux, tertiaire neuf) decret tableau P1 hub
- Tableau 1 — Cycle de vie et contributions aux impacts annexe_technique tableau P1
- Tableau 3 — Saisons pour protections solaires et ouverture de baies annexe_technique tableau P1
- Tableau 4 — Découpage du cycle de vie en modules (A1-A5, B1-B7, C1-C4, D) annexe_technique tableau P1
- Tableau 5 — Lots et sous-lots de la composition physique du bâtiment (lots 1 à 7) annexe_technique tableau P1 hub
- Tableau 5 — Lots et sous-lots de la composition physique du bâtiment (lots 8 à 13) annexe_technique tableau P1
- Tableau 6 — Composition physique de la parcelle annexe_technique tableau P1
- Ventilation — Trois niveaux (émission, distribution, génération) annexe_technique definition P1 hub
- Éclairage artificiel — Puissance installée, accès lumière naturelle, gestion annexe_technique regle P1
- Ajout de l'indicateur Cep,r -- Consommation d'energie primaire renouvelable (informatif) decret definition P2
- Art. 1er (modifications CCH), Art. 2 (entree en vigueur), Art. 3 (execution) decret regle P2
- Art. R.172-10 a R.172-13 -- Section 2 (ancien regime RT2012) decret regle P2
- Art. R.172-2 et R.172-3 -- Constructions provisoires et petites constructions decret regle P2
- Art. R.172-5 a R.172-9 -- Caracteristiques techniques, methode de calcul, donnees, label decret regle P2 hub
- Attestation de performance energetique et environnementale a l'achevement — R462-4-1 arrete regle P2 hub
- Bbio — Besoin Bioclimatique : indicateur de qualite d'enveloppe glossaire definition P2 hub
- Cep — Consommation d'Energie Primaire : tous usages reglementaires glossaire definition P2 hub
- Cep_nr — Cep non renouvelable : indicateur structurant pour la decarbonation glossaire definition P2 hub
- Cep_r — Cep renouvelable : indicateur informatif (tertiaire D-2026-16) glossaire definition P2
- Cerema — Centre d'etudes et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilite et l'amenagement glossaire definition P2
- Classe d'exposition au bruit d'une partie de batiment (regles d'agregation BR) decret regle P2
- Constructions temporaires — exigences alternatives avec tableau U (art. 50-1) arrete tableau P2
- CSTB — Centre Scientifique et Technique du Batiment glossaire definition P2 hub
- DAACT — Declaration Attestant l'Achevement et la Conformite des Travaux glossaire definition P2
- DCE — Dossier de Consultation des Entreprises glossaire definition P2
- Definition des zones de bruit (BR1, BR2, BR3) -- Principes generaux decret definition P2
- DH — Degres-Heures d'inconfort (confort d'ete) glossaire definition P2
- DHUP — Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages glossaire definition P2 hub
- Dispositions generales extensions (art. 50-2) arrete regle P2
- DOE — Dossier des Ouvrages Executes glossaire definition P2 hub
- Entree en vigueur et execution du decret decret regle P2
- Evaluation des logiciels RE2020 — CSTB (thermique) et Cerema (environnement) procedure regle P2
- Exigences de moyens, methode de calcul et donnees — R172-5 a R172-8 arrete regle P2
- Extension du champ d'application de l'art. 50-3 aux surelevations (arrete Rivaton) arrete regle P2
- Extensions MI 50-80 m2 — exigences allege RE2020 (art. 50-3 II) arrete regle P2
- Ic_construction — impact carbone des composants et du chantier (ACV) glossaire definition P2 hub
- Ic_energie — impact carbone des consommations d'energie (lot 13 ACV) glossaire definition P2 hub
- Modification de la categorisation climatisation -- Extension aux nouveaux usages tertiaires decret regle P2
- Modification formule Ratio_psi — ajout coefficient b (art. 7 II) arrete formule P2
- OPQIBI — Organisme de Qualification de l'Ingenierie glossaire definition P2
- PC — Permis de Construire : autorisation d'urbanisme et declencheur RE2020 glossaire definition P2 hub
- Petites surfaces < 50 m2 et extensions non-MI — exigences de moyens (art. 50-3 III, equipements) arrete regle P2
- Petites surfaces < 50 m2 et extensions non-MI — exigences de moyens (art. 50-3 III, parois) arrete tableau P2
- Petites surfaces et extensions — champ d'application (art. 50-3 I) arrete regle P2
- Phase ACT — Assistance aux Contrats de Travaux : analyse offres et signature marches procedure definition P2
- Phase AOR — Assistance aux Operations de Reception : tests RE2020 obligatoires et DAACT procedure definition P2 hub
- Phase APD — Avant-Projet Definitif : etape cle RE2020, premiere etude Bbio + pre-estimation Ic_construction procedure definition P2
- Phase APS — Avant-Projet Sommaire : composition generale, premiere pre-etude thermique procedure definition P2
- Phase DCE — Dossier de Consultation des Entreprises : mise en concurrence procedure definition P2
- Phase DET — Direction de l'Execution des Travaux : controle qualite et validation MOE procedure definition P2
- Phase ESQ — Esquisse : intentions initiales, volumes, insertion site procedure definition P2
- Phase EXE — Execution : realisation des travaux, plans d'execution, surveillance thermique procedure definition P2
- Phase OPC — Ordonnancement Pilotage Coordination : gestion planning multi-lots procedure definition P2
- Phase PRO — Projet : finalisation dossier pour consultation entreprises procedure definition P2
- Presentation et champ d'application — exigences alternatives petites surfaces et temporaires arrete regle P2
- RSEE — Recapitulatif Standardise d'Etude Energetique et Environnementale procedure definition P2
- RSEnv — Recapitulatif Standardise d'Etude Environnementale glossaire definition P2 hub
- RSET — Recapitulatif Standardise d'Etude Thermique glossaire definition P2 hub
- Section 2 — Champ d'application et exigences pour les autres categories de batiments — R172-10 a R172-13 arrete regle P2
- StockC — stock de carbone biogenique (indicateur informatif) glossaire definition P2 hub
- Table BR1 automatique -- Distance maximale de prise en compte par categorie d'infrastructure decret tableau P2
- Tables d'exposition au bruit -- Infrastructures categories 2 et 3 decret tableau P2
- Tables d'exposition au bruit -- Infrastructures categories 4 et 5 decret tableau P2
- Tables d'exposition au bruit des aerodromes et infrastructure categorie 1 decret tableau P2
- Visas et contexte du decret fondateur RE2020 decret regle P2
- ACV — Analyse du Cycle de Vie (NF EN 15978, RE2020) glossaire definition P3 hub
- Ademe — Agence de la Transition Ecologique glossaire definition P3
- Application de la RE 2020 en cas d'extension d'un bâtiment existant — seuils et conditions faq faq P3
- Application de la règle des bâtiments accolés pour des locaux livrés bruts faq faq P3
- Assouplissement décret 2024-1258 — Bâtiments raccordés à un réseau de chaleur urbain classé (PC avant 31/12/2027) faq faq P3
- Attestation de non-contestation de conformite — R462-10 arrete regle P3
- Attestation permis de construire RE2020 — responsabilité du maître d'ouvrage faq faq P3
- Attestation RE2020 en cas de dossier de permis de construire comportant plusieurs bâtiments faq faq P3
- Bâtiment soumis pour partie à RT 2012 et pour partie à RE 2020 — quelle réglementation appliquer ? faq faq P3
- Bâtiment soumis à un permis de construire dit 'précaire' — soumission à la réglementation RE2020 faq faq P3
- Bâtiments livrés sans équipement de chauffage et/ou refroidissement — traitement réglementaire faq faq P3
- Bâtiments non soumis à la RE 2020 — obligation de respecter la RT2012 faq faq P3
- Cerqual — organisme certificateur du groupe Qualitel glossaire definition P3 hub
- Certivea — organisme certificateur tertiaire, filiale du CSTB glossaire definition P3 hub
- Charge refrigerant DRV et attestations simplifiees (art. 6, 8) arrete regle P3
- COFRAC — Comite Francais d'Accreditation glossaire definition P3
- Constructions dispensees de formalite — R421-2 (liste complete a) a m)) arrete regle P3
- Constructions temporaires et dispenses speciales — R421-5 a R421-8-2 arrete regle P3
- Controle de conformite et contestation — R462-6 a R462-8 arrete regle P3
- Contrôle de la réglementation environnementale RE2020 — organisation et pouvoirs des agents faq faq P3
- Date d'application du décret n°2024-1258 du 30 décembre 2024 modifiant les exigences RE2020 faq faq P3 hub
- Date déterminant les exigences de performance énergétique applicables — dépôt du permis de construire faq faq P3
- Declaration d'achevement des travaux et conformite — R462-1 a R462-4 arrete regle P3
- DED — Donnee Environnementale par Defaut (penalisee) glossaire definition P3 hub
- Dispenses par nature et canalisations — R421-3 et R421-4 arrete regle P3
- DPE — Diagnostic de Performance Energetique (distinct de la RE2020) glossaire definition P3
- Définition d'un produit 'certifié' au sens de la réglementation environnementale RE2020 faq faq P3
- Définition de la surface de façade disponible et exigence de surface vitrée (article 23) faq faq P3
- Définition des bâtiments à usage d'habitation dans la RE 2020 faq faq P3
- EPBD — Energy Performance of Buildings Directive (UE 2024/1275) glossaire definition P3
- Exigences minimales d'isolation article 21 — occupation continue et discontinue faq faq P3
- FDES — Fiche de Declaration Environnementale et Sanitaire glossaire definition P3 hub
- Foyers de Jeunes Travailleurs, Cités Universitaires, EPAD — usage habitation ou tertiaire dans la RE 2020 ? faq faq P3
- INIES — base nationale des donnees environnementales glossaire definition P3 hub
- Logement de fonction isolé dans un bâtiment tertiaire — deux possibilités de traitement réglementaire faq faq P3
- Mided — modulation pour DED : SUPPRIMEE au jalon 2025 glossaire regle P3 hub
- Migeo, Mbgeo, Mcgeo — modulations geographiques des seuils glossaire regle P3 hub
- Misurf, Mbsurf, Mcsurf — modulations selon la surface du batiment glossaire regle P3 hub
- Modification tableau debit d'air par defaut (art. 7 I) et date 16.4.3.3 (art. 7 III) arrete tableau P3
- Modifications champ d'application HLL < 50 m2 (art. 50-4 I) arrete regle P3
- Modifications chauffage et suppression art. 22 pour HLL (art. 50-4 III) arrete regle P3
- Méthode de calcul dynamique Th-BCE 2020 et logiciels d'application RE2020 faq faq P3
- Nouveau tableau U simplifie HLL < 50 m2 (art. 50-4 III) arrete tableau P3
- Nouvelles exigences HLL — protections solaires et detection absence (art. 50-4 III) arrete regle P3
- Obligation de recours à un bureau d'étude pour la note de calcul thermique RE 2020 faq faq P3
- OPEE — Observatoire de la Performance Energetique et Environnementale (CSTB) glossaire definition P3
- Ordre des Architectes — instance ordinale de la profession glossaire definition P3
- Parties communes des bâtiments collectifs d'habitation — soumises à la RE 2020 et calcul des indicateurs faq faq P3
- PEP — Profil Environnemental Produit (equipements) glossaire definition P3 hub
- Permis de construire modificatif et attestation RE2020 — absence d'obligation de nouvelle attestation faq faq P3
- Plan Batiment Durable — instance nationale de concertation glossaire definition P3
- Prestaterre — organisme certificateur logements et tertiaire glossaire definition P3 hub
- Promotelec Services — organisme certificateur logements glossaire definition P3 hub
- RCU — Reseau de Chaleur Urbain classe glossaire definition P3
- RT2012 — Reglementation Thermique 2012 (reglementation precedente) glossaire definition P3 hub
- Réglementation applicable aux travaux de destruction/reconstruction de bâtiments existants faq faq P3
- Réglementation applicable en cas de permis de construire modificatif avec changement d'usage faq faq P3
- Répartition de la production photovoltaïque sur une opération composée de plusieurs bâtiments faq faq P3
- Sanctions pénales en cas de non-respect de la réglementation environnementale 2020 faq faq P3
- SDP — Surface De Plancher (urbanisme) glossaire definition P3
- SHAB — Surface HABitable (logements) glossaire definition P3 hub
- Sref — Surface de Reference carbone glossaire definition P3 hub
- Srt n'est plus calculée en RE2020 — utiliser Sref (résidentiel) ou SU (tertiaire) faq faq P3
- SRT — Surface de Reference Thermique (tertiaire) glossaire definition P3
- Surface minimale de baies (article 23) — application par logement ou pour l'ensemble du bâtiment collectif faq faq P3
- Types de baies à prendre en compte pour l'exigence de surface de baies (article 23) faq faq P3
- Types de ponts thermiques à prendre en compte pour le ratio de transmission thermique linéique moyen global faq faq P3
- Version du moteur de calcul Th-BCE applicable à un projet — calendrier d'obligation faq faq P3
- Volumes intérieurs considérés comme chauffés — prise en compte dans les surfaces et les déperditions faq faq P3
- Vérification ventilation dans une extension soumise à la RE2020 — non exigée faq faq P3
- Champ d'application et definitions — etude de faisabilite approvisionnement en energie arrete definition P4
- Contenu de l'etude — systeme pressenti arrete regle P4
- Contenu de l'etude — variantes et elements optionnels arrete regle P4
- Delais decision implicite — R172-9 arrete regle P4
- Entree en vigueur de l'arrete etude de faisabilite arrete regle P4
- Obligations du maitre d'ouvrage — systeme pressenti et variantes arrete regle P4